{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B1924","leg":16,"titre":"L’aménagement et le développement durables du territoire en Guyane","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA718962","label":"Jean-Marc Zulesi","fiche":true},{"id":"PA795868","label":"Jean-Victor Castor","fiche":true},{"id":"PA795310","label":"Clémence Guetté","fiche":true},{"id":"PA774958","label":"Gérard Leseul","fiche":true}],"commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","date":"2023-11-28","dossierRef":"DLR5L16N48984","num":"1924","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion-dvp/l16b1924_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA795868":"M.","PA795310":"Mme","PA774958":"M.","PA718962":"M."},"infoById":{"PA795868":{"grp":{"id":"PO800502","code":"GDR","libelle":"Gauche démocrate et républicaine - NUPES"},"dept":"Guyane"},"PA795310":{"grp":{"id":"PO800490","code":"LFI","libelle":"La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale"},"dept":"Val-de-Marne"},"PA774958":{"grp":{"id":"PO830170","code":"SOC","libelle":"Socialistes et apparentés"},"dept":"Seine-Maritime"},"PA718962":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Bouches-du-Rhône"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA718962":8,"PA795868":4,"PA795310":3,"PA774958":16},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B3011","titre":"L'hydrogène natif","date":"2026-07-02","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2988","titre":"L’évaluation de l’application de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique","date":"2026-06-25","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2912","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la sortie des collections publiques de restes humains kali’nas et arawaks en vue de funérailles sur le territoire de la Guyane (n°2803).","date":"2026-06-10","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2868","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lever dans les territoires d’outre-mer l’interdiction de recherche, d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures (n°2415).","date":"2026-06-03","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2409","titre":"Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse","date":"2026-01-29","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1668","titre":"La proposition de résolution européenne de Mme Mathilde Panot et plusieurs de ses collègues visant à dénoncer l’accord d’association entre l'Union européenne et Israël ainsi qu’à mettre en œuvre les sanctions nécessaires à l’encontre d’Israël et ses dirigeants pour mettre fin à la guerre génocidaire du gouvernement d’extrême droite de Benyamin Netanyahou (n°1444).","date":"2025-07-02","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B2707","titre":"Les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19","date":"2024-05-30","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2703","titre":"Rapport établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l’aéronautique","date":"2024-05-30","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16}],"titreCourt":""}