{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B1974","leg":16,"titre":"L'adaptation de l'école aux enjeux climatiques","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA719338","label":"Graziella Melchior","fiche":true},{"id":"PA795794","label":"Francesca Pasquini","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2023-12-06","dossierRef":"DLR5L16N49047","num":"1974","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion-cedu/l16b1974_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA719338":"Mme","PA795794":"Mme"},"infoById":{"PA719338":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Finistère"},"PA795794":{"grp":{"id":"PO800526","code":"EcoS","libelle":"Écologiste - NUPES"},"dept":"Hauts-de-Seine"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA719338":4,"PA795794":4},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2838","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Graziella Melchior et plusieurs de ses collègues visant à garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance (1169).","date":"2026-05-27","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B2389","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique.","date":"2024-03-21","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1926","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Francesca Pasquini et plusieurs de ses collègues visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (464).","date":"2023-11-28","commission":"Commission des affaires sociales","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1019","titre":"La proposition de loi de Mme Francesca Pasquini et plusieurs de ses collègues visant à mieux manger en soutenant les Français face à l'inflation et en favorisant l'accès à une alimentation saine (889).","date":"2023-03-29","commission":"Commission des affaires économiques","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B3648","titre":"Le partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des ménages","date":"2020-12-09","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B2025","titre":"La mise en application de la loi n° 2016-138 du 11 février 2016 relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire","date":"2019-06-12","commission":"Commission des affaires économiques","leg":15}],"titreCourt":""}