{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B2068","leg":16,"titre":"Les défis de la cyberdéfense","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA794426","label":"Anne Le Hénanff","fiche":true},{"id":"PA794066","label":"Frédéric Mathieu","fiche":true}],"commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","date":"2024-01-17","dossierRef":"DLR5L16N49270","num":"2068","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion_def/l16b2068_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA794426":"Mme","PA794066":"M."},"infoById":{"PA794426":{"grp":{"id":"PO800514","code":"HOR","libelle":"Horizons et apparentés"},"dept":"Morbihan"},"PA794066":{"grp":{"id":"PO800490","code":"LFI","libelle":"La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale"},"dept":"Ille-et-Vilaine"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA794426":3,"PA794066":1},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B1779","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité (n°1112).","date":"2025-09-10","commission":"Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B1674","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (n°1514 rectifié).","date":"2023-09-21","commission":"Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique","leg":16}],"titreCourt":""}