{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B2110","leg":16,"titre":"Le déplacement d’une délégation de la commission à New York à l’occasion de la 78ème Assemblée générale des Nations Unies, à l’automne 2023","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA719294","label":"Mireille Clapot","fiche":true},{"id":"PA795228","label":"Nadège Abomangoli","fiche":true},{"id":"PA795240","label":"Mereana Reid Arbelot","fiche":true},{"id":"PA793860","label":"Frédéric Zgainski","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires étrangères","date":"2024-01-24","dossierRef":"DLR5L16N49317","num":"2110","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion_afetr/l16b2110_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA795228":"Mme","PA719294":"Mme","PA795240":"Mme","PA793860":"M."},"infoById":{"PA795228":{"grp":{"id":"PO800490","code":"LFI","libelle":"La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale"},"dept":"Seine-Saint-Denis"},"PA719294":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Drôme"},"PA795240":{"grp":{"id":"PO800502","code":"GDR","libelle":"Gauche démocrate et républicaine - NUPES"},"dept":"Polynésie Française"},"PA793860":{"grp":{"id":"PO800484","code":"DEM","libelle":"Démocrate (MoDem et Indépendants)"},"dept":"Gironde"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA719294":11,"PA795228":3,"PA795240":7,"PA793860":3},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2879","titre":"La proposition de loi de Mme Mereana Reid Arbelot et plusieurs de ses collègues pour l’égalité d’accès aux soins des ressortissants ultramarins en hexagone (2284).","date":"2026-06-04","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2364","titre":"La proposition de loi de Mme Mereana Reid Arbelot et plusieurs de ses collègues visant à reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation (2172).","date":"2026-01-21","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1558","titre":"Rapport d'enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation","date":"2025-06-10","commission":null,"leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1521","titre":"Le système électoral mis en œuvre pour les élections territoriales en Polynésie française","date":"2025-06-04","commission":"Délégation aux outre-mer","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B2443","titre":"La protection de la biodiversité marine en haute mer","date":"2024-04-04","commission":"Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2412","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord global dans le domaine du transport aérien entre les États membres de l’association des nations de l’Asie du sud-est, et l’Union européenne et ses États membres (n°2253).","date":"2024-03-27","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B2404","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique.","date":"2024-03-26","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B2298","titre":"Le déplacement d’une vice-présidente de la commission à Kiev à l’occasion d’une réunion de présidents et vice-présidents des commissions des affaires étrangères de plusieurs Parlements européens, les 23 et 24 février 2024","date":"2024-03-06","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":16}],"titreCourt":""}