{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B2629","leg":16,"titre":"L’état d’avancement de la mise en œuvre du Fontenoy du maritime par l’École nationale supérieure maritime","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA794510","label":"Christine Decodts","fiche":true}],"commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","date":"2024-05-16","dossierRef":"DLR5L16N49958","num":"2629","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/cion_fin/l16b2629_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA794510":"Mme"},"infoById":{"PA794510":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Nord"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA794510":4},"autres":[{"u":"RINFANR5L16B1938","titre":"La mise en oeuvre des conclusions du rapport d’information (n° 1014) du 31 mai 2018 sur l’évaluation de l’action de l’État dans ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis","date":"2023-11-30","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1710","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte.","date":"2023-10-09","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1512","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’industrie verte (n°1443 rectifié).","date":"2023-07-07","commission":"Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte","leg":16}],"titreCourt":""}