{"rapport":{"u":"RINFANR5L16B2719","leg":16,"titre":"Le développement de la pratique féminine du sport","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA721426","label":"Véronique Riotton","fiche":true},{"id":"PA721474","label":"Stéphane Viry","fiche":true}],"commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","date":"2024-06-04","dossierRef":"DLR5L16N50071","num":"2719","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L16B2719.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":92},"texteLie":null,"civById":{"PA721426":"Mme","PA721474":"M."},"infoById":{"PA721426":{"grp":{"id":"PO800538","code":"RE","libelle":"Renaissance"},"dept":"Haute-Savoie"},"PA721474":{"grp":{"id":"PO800508","code":"LR","libelle":"Les Républicains"},"dept":"Vosges"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA721426":12,"PA721474":13},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B3195","titre":"La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants","date":"2026-10-12","commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2812","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental (n°1674).","date":"2026-05-20","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2797","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n°1560).","date":"2026-05-13","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B2465","titre":"L’évaluation de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France","date":"2026-02-11","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2395","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relative à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2030.","date":"2026-01-27","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1688","titre":"L’activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2024 à juillet 2025","date":"2025-07-09","commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1683","titre":"Rapport  Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du.","date":"2025-07-08","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1617","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l’emploi des salariés expérimentés et relatif à l’évolution du dialogue social (n°1526).","date":"2025-06-24","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17}],"titreCourt":""}