{"rapport":{"u":"RINFANR5L17B0460","leg":17,"titre":"La semaine de quatre jours","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA794234","label":"François Gernigon","fiche":true},{"id":"PA721474","label":"Stéphane Viry","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2024-10-16","dossierRef":"DLR5L17N50726","num":"460","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion-soc/l17b0460_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA794234":"M.","PA721474":"M."},"infoById":{"PA794234":{"grp":{"id":"PO845470","code":"HOR","libelle":"Horizons & Indépendants"},"dept":"Maine-et-Loire"},"PA721474":{"grp":{"id":"PO845485","code":"LIOT","libelle":"Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires"},"dept":"Vosges"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA794234":4,"PA721474":13},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2812","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental (n°1674).","date":"2026-05-20","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2620","titre":"La proposition de loi de M. Paul Christophe et plusieurs de ses collègues pour la sécurisation des ressources des familles monoparentales par une pension alimentaire garantie (2494).","date":"2026-04-02","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2457","titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs (n°2406).","date":"2026-02-10","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1683","titre":"Rapport  Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du.","date":"2025-07-08","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1617","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l’emploi des salariés expérimentés et relatif à l’évolution du dialogue social (n°1526).","date":"2025-06-24","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1484","titre":"La proposition de loi de M. Stéphane Viry et plusieurs de ses collègues visant à exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (1326).","date":"2025-05-28","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1370","titre":"La proposition de loi de M. Stéphane Viry et plusieurs de ses collègues visant à créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels (255).","date":"2025-05-07","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1281","titre":"La proposition de loi de Mme Annie Vidal relative aux soins palliatifs et d’accompagnement (1102).","date":"2025-04-11","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17}],"titreCourt":""}