{"rapport":{"u":"RINFANR5L17B0537","leg":17,"titre":"Les projets de contrats d’objectifs et de moyens 2024-2028 de France Télévisions, France Médias Monde, Radio France et de l’Institut national de l’audiovisuel","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA721750","label":"Céline Calvez","fiche":true},{"id":"PA736201","label":"Sophie Taillé-Polian","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","date":"2024-11-06","dossierRef":"DLR5L17N50837","num":"537","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion-cedu/l17b0537_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA721750":"Mme","PA736201":"Mme"},"infoById":{"PA721750":{"grp":{"id":"PO845407","code":"EPR","libelle":"Ensemble pour la République"},"dept":"Hauts-de-Seine"},"PA736201":{"grp":{"id":"PO845439","code":"EcoS","libelle":"Écologiste et Social"},"dept":"Val-de-Marne"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA721750":7,"PA736201":10},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B2993","titre":"Le thème « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »","date":"2026-07-01","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2429","titre":"La proposition de loi de Mme Sophie Taillé-Polian et plusieurs de ses collègues visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias (2216).","date":"2026-02-04","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2142","titre":"La proposition de résolution européenne de Mme Sophie Taillé-Polian et plusieurs de ses collègues visant à garantir l'intégrité de l'information sur le changement climatique face à la désinformation climatique et aux ingérences étrangères (n°1853).","date":"2025-11-26","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B0939","titre":"La proposition de loi de Mme Sophie Taillé-Polian et plusieurs de ses collègues visant à protéger les travailleuses et travailleurs du nettoyage en garantissant des horaires de jour (770).","date":"2025-02-12","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B2402","titre":"La proposition de loi de Mme Sophie Taillé-Polian et plusieurs de ses collègues visant à protéger la liberté éditoriale des médias sollicitant des aides de l’État (1638).","date":"2024-03-26","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1240","titre":"La \"budgétisation intégrant l’égalité\"","date":"2023-05-16","commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1027","titre":"La proposition de loi de Mme Sophie Taillé-Polian et plusieurs de ses collègues visant à protéger la jeunesse de la précarité par la solidarité intergénérationnelle (884 rectifié).","date":"2023-03-29","commission":"Commission des affaires sociales","leg":16},{"u":"RAPPANR5L15B4994","titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel (n°4930).","date":"2022-02-03","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":15}],"titreCourt":""}