{"rapport":{"u":"RINFANR5L17B0714","leg":17,"titre":"La prise en charge des urgences psychiatriques","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA720154","label":"Nicole Dubré-Chirat","fiche":true},{"id":"PA795076","label":"Sandrine Rousseau","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2024-12-11","dossierRef":"DLR5L17N51081","num":"714","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion-soc/l17b0714_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA720154":"Mme","PA795076":"Mme"},"infoById":{"PA720154":{"grp":{"id":"PO845407","code":"EPR","libelle":"Ensemble pour la République"},"dept":"Maine-et-Loire"},"PA795076":{"grp":{"id":"PO845439","code":"EcoS","libelle":"Écologiste et Social"},"dept":"Paris"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA720154":8,"PA795076":4},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B1489","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi la profession d'infirmier.","date":"2025-06-03","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi sur la profession d'infirmier","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1029","titre":"La proposition de loi de Mme Nicole Dubré-Chirat et plusieurs de ses collègues sur la profession d'infirmier (654).","date":"2025-03-05","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B0869","titre":"Le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n°622).","date":"2025-01-30","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B1022","titre":"La proposition de loi de Mme Sandrine Rousseau et plusieurs de ses collègues visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l’argile (887).","date":"2023-03-29","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1003","titre":"L’évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles","date":"2023-03-22","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B0806","titre":"La proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales (n° 658 2e rectifié)","date":"2023-02-01","commission":"Délégation aux droits des enfants","leg":16},{"u":"RAPPANR5L15B4239","titre":"Le projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (n°4078).","date":"2021-06-09","commission":"Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B3797","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (n°3649 rectifié).","date":"2021-01-25","commission":"Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République","leg":15}],"titreCourt":""}