{"rapport":{"u":"RINFANR5L17B1156","leg":17,"titre":"Le bilan des jeux olympiques et paralympiques dans le domaine de la sécurité","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA795100","label":"Éric Martineau","fiche":true},{"id":"PA721270","label":"Stéphane Peu","fiche":true}],"commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","date":"2025-03-19","dossierRef":"DLR5L17N51736","num":"1156","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion_lois/l17b1156_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA795100":"M.","PA721270":"M."},"infoById":{"PA795100":{"grp":{"id":"PO845454","code":"DEM","libelle":"Les Démocrates"},"dept":"Sarthe"},"PA721270":{"grp":{"id":"PO845514","code":"GDR","libelle":"Gauche Démocrate et Républicaine"},"dept":"Seine-Saint-Denis"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA795100":2,"PA721270":7},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B3206","titre":"L’utilisation des financements publics par les associations impliquées dans l’accompagnement et la défense des personnes migrantes","date":"2026-09-30","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B1938","titre":"La mise en oeuvre des conclusions du rapport d’information (n° 1014) du 31 mai 2018 sur l’évaluation de l’action de l’État dans ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis","date":"2023-11-30","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1505","titre":"Les retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu économique et associatif local","date":"2023-07-05","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1079","titre":"La proposition de loi de M. Stéphane Peu et plusieurs de ses collègues visant à surseoir à l’ouverture à la concurrence du réseau de bus de la Régie autonome des transports parisiens (995).","date":"2023-04-12","commission":"Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire","leg":16},{"u":"RAPPANR5L15B4713","titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat en deuxième lecture, portant diverses mesures de justice sociale (n°4558).","date":"2021-11-24","commission":"Commission des affaires sociales","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4231","titre":"La proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant diverses mesures de justice sociale (n°3970).","date":"2021-06-09","commission":"Commission des affaires sociales","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B1697","titre":"La proposition de loi de MM. Stéphane Peu, Jean-Philippe Nilor et plusieurs de leurs collègues visant à augmenter le salaire minimum interprofessionnel de croissance et les salaires en accompagnant les très petites entreprises et les petites et moyennes entreprises (1610).","date":"2019-02-20","commission":"Commission des affaires sociales","leg":15}],"titreCourt":""}