{"rapport":{"u":"RINFANR5L17B1356","leg":17,"titre":"Le thème de l’artillerie à l’aune du nouveau contexte stratégique","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA840889","label":"Matthieu Bloch","fiche":true},{"id":"PA643089","label":"Jean-Louis Thiériot","fiche":true}],"commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","date":"2025-04-30","dossierRef":"DLR5L17N52003","num":"1356","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion_def/l17b1356_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA840889":"M.","PA643089":"M."},"infoById":{"PA840889":{"grp":{"id":"PO845520","code":"AD","libelle":"À Droite"},"dept":"Doubs"},"PA643089":{"grp":{"id":"PO845425","code":"DR","libelle":"Droite Républicaine"},"dept":"Seine-et-Marne"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA840889":2,"PA643089":9},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2976","titre":"Les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense.","date":"2026-06-23","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2695","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°2630).","date":"2026-04-23","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2235","titre":"Rapport d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l’action terroriste ou propageant l’idéologie islamiste","date":"2025-12-10","commission":null,"leg":17},{"u":"RINFANR5L16B2625","titre":"L’industrie de défense, pourvoyeuse d’autonomie stratégique en Europe ?","date":"2024-05-15","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B1934","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l’écriture dite inclusive (n°1816).","date":"2023-11-29","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B0866","titre":"La défense sol-air en France et en Europe","date":"2023-02-15","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B5054","titre":"La préparation à la haute intensité","date":"2022-02-17","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B4859","titre":"Le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Françoise Dumas, M. Jean-Louis Thiériot et plusieurs de leurs collègues visant à protéger la base industrielle et technologique de défense et de sécurité européenne des effets de la taxonomie européenne de la finance durable . (n°4792)","date":"2021-12-30","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":15}],"titreCourt":""}