{"rapport":{"u":"RINFANR5L17B1661","leg":17,"titre":"Le thème de « l’opérationnalisation de la nouvelle fonction stratégique influence»","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA721916","label":"Natalia Pouzyreff","fiche":true},{"id":"PA341981","label":"Marie Récalde","fiche":true}],"commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","date":"2025-07-02","dossierRef":"DLR5L17N52425","num":"1661","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion_def/l17b1661_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA721916":"Mme","PA341981":"Mme"},"infoById":{"PA721916":{"grp":{"id":"PO845407","code":"EPR","libelle":"Ensemble pour la République"},"dept":"Yvelines"},"PA341981":{"grp":{"id":"PO845419","code":"SOC","libelle":"Socialistes et apparentés"},"dept":"Gironde"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA721916":8,"PA341981":2},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2757","titre":"La proposition de loi de Mme Natalia Pouzyreff et plusieurs de ses collègues visant à garantir le droit d’accès aux origines personnelles (2312).","date":"2026-05-06","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2190","titre":"La proposition de loi de Mme Marie Récalde et plusieurs de ses collègues visant à mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant (1909).","date":"2025-12-03","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1784","titre":"L'activité de la délégation française au cours de l'année 2024 de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord","date":"2025-09-12","commission":"Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B0726","titre":"L’activité de la délégation française au cours de l’année 2023 de l’Assemblée parlementaire de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord","date":"2024-12-18","commission":"Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B0866","titre":"La défense sol-air en France et en Europe","date":"2023-02-15","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":16},{"u":"RINFANR5L15B4434","titre":"L’évaluation de l’impact de la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés","date":"2021-09-08","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":15},{"u":"RINFANR5L15B1493","titre":"La prochaine génération de missiles anti-navires","date":"2018-12-12","commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","leg":15},{"u":"RAPPANR5L15B0995","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Richard Ferrand et plusieurs de ses collègues renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (940).","date":"2018-05-30","commission":"Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République","leg":15}],"titreCourt":""}