{"rapport":{"u":"RINFANR5L17B2399","leg":17,"titre":"Le déplacement d’une délégation de la commission à New York à l’occasion de la 80ème Assemblée générale des Nations unies, à l’automne 2025","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA722284","label":"Bruno Fuchs","fiche":true},{"id":"PA791812","label":"Sophia Chikirou","fiche":true},{"id":"PA719218","label":"Hervé Berville","fiche":true},{"id":"PA841613","label":"Marc de Fleurian","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires étrangères","date":"2026-01-28","dossierRef":"DLR5L17N53683","num":"2399","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion_afetr/l17b2399_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA719218":"M.","PA791812":"Mme","PA722284":"M.","PA841613":"M."},"infoById":{"PA719218":{"grp":{"id":"PO845407","code":"EPR","libelle":"Ensemble pour la République"},"dept":"Côtes-d'Armor"},"PA791812":{"grp":{"id":"PO845413","code":"LFI","libelle":"La France insoumise - Nouveau Front Populaire"},"dept":"Paris"},"PA722284":{"grp":{"id":"PO845454","code":"DEM","libelle":"Les Démocrates"},"dept":"Haut-Rhin"},"PA841613":{"grp":{"id":"PO845401","code":"RN","libelle":"Rassemblement National"},"dept":"Pas-de-Calais"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA722284":17,"PA791812":4,"PA719218":6,"PA841613":2},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B3202","titre":"Le déplacement du président de la commission en Pologne, les 15 et 16 juillet 2026","date":"2026-09-30","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B2941","titre":"Le déplacement d’une délégation de la commission à Nairobi à l’occasion du sommet Africa Forward du 10 au 12 mai 2026","date":"2026-06-18","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2121","titre":"La proposition de loi de Mme Sophia Chikirou et plusieurs de ses collègues pour défiscaliser les pensions alimentaires perçues et lutter contre la précarité des familles monoparentales (1956).","date":"2025-11-19","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1689","titre":"Le déplacement d’une délégation de la commission à Nice, à l’occasion de la troisième conférence des Nations unies sur l’océan, du 8 au 10 juin 2025","date":"2025-07-09","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1588","titre":"Les relations entre l’Union européenne et la Chine","date":"2025-06-17","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1563","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (n°1450).","date":"2025-06-11","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1428","titre":"Rapport  Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l'article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 19.","date":"2025-05-14","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l'article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1273","titre":"Le déplacement d’une délégation de la commission à Washington DC, du 23 au 26 mars 2025","date":"2025-04-09","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17}],"titreCourt":""}