{"rapport":{"u":"RINFANR5L17B2467","leg":17,"titre":"L’arme du génie","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA774954","label":"Anne-Laure Blin","fiche":true},{"id":"PA840947","label":"Catherine Hervieu","fiche":true}],"commission":"Commission de la défense nationale et des forces armées","date":"2026-02-11","dossierRef":"DLR5L17N53742","num":"2467","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion_def/l17b2467_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA774954":"Mme","PA840947":"Mme"},"infoById":{"PA774954":{"grp":{"id":"PO845425","code":"DR","libelle":"Droite Républicaine"},"dept":"Maine-et-Loire"},"PA840947":{"grp":{"id":"PO845439","code":"EcoS","libelle":"Écologiste et Social"},"dept":"Côte-d'Or"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA774954":4,"PA840947":3},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B2689","titre":"L’évaluation des politiques de santé environnementale","date":"2026-04-16","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2340","titre":"La proposition de loi de M. Fabien Di Filippo et plusieurs de ses collègues visant à interdire le maintien dans l’hébergement d’urgence aux immigrés illégaux (2229).","date":"2026-01-14","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1779","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité (n°1112).","date":"2025-09-10","commission":"Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B0552","titre":"La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Anne-Laure Blin et plusieurs de ses collègues visant à prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (532).","date":"2024-11-13","commission":"Commission des affaires économiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L15B4494","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à créer un ticket restaurant étudiant (n°4242).","date":"2021-09-29","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":15}],"titreCourt":""}