{"rapport":{"u":"RINFANR5L17B2473","leg":17,"titre":"L’avenir du projet spatial européen après Ariane 6","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA345722","label":"Constance Le Grip","fiche":true},{"id":"PA841931","label":"Laurent Mazaury","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires européennes","date":"2026-02-11","dossierRef":"DLR5L17N53744","num":"2473","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L17B2473.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":165},"texteLie":null,"civById":{"PA345722":"Mme","PA841931":"M."},"infoById":{"PA345722":{"grp":{"id":"PO840056","code":"NI","libelle":"Non inscrit"},"dept":"Hauts-de-Seine"},"PA841931":{"grp":{"id":"PO845485","code":"LIOT","libelle":"Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires"},"dept":"Yvelines"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA345722":16,"PA841931":5},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2756","titre":"La proposition de loi de M. Laurent Mazaury et plusieurs de ses collègues instituant un mécanisme de saisie des avoirs souverains étrangers gelés en réponse aux violations du droit international (1706).","date":"2026-05-06","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2251","titre":"Le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues visant à condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et à réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie . (n°2205)","date":"2025-12-17","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2205","titre":"La proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues visant à condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et à réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie (n°1860).","date":"2025-12-15","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2195","titre":"Le projet de loi autorisant l’approbation de la convention de coopération judiciaire internationale entre le Gouvernement de la République française et l’Organisation des Nations unies représentée par le Mécanisme d’enquête indépendant pour le Myanmar (n°1664).","date":"2025-12-03","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1460","titre":"Rapport  Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieu.","date":"2025-05-27","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1357","titre":"La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur (n°1009).","date":"2025-04-30","commission":"Commission des affaires culturelles et de l'éducation","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1124","titre":"La proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues visant à une coopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti-juive (n°858).","date":"2025-03-18","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1021","titre":"Le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal . (n°914)","date":"2025-03-04","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17}],"titreCourt":""}