{"rapport":{"u":"RINFANR5L17B2941","leg":17,"titre":"Le déplacement d’une délégation de la commission à Nairobi à l’occasion du sommet Africa Forward du 10 au 12 mai 2026","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA722284","label":"Bruno Fuchs","fiche":true},{"id":"PA841919","label":"Dieynaba Diop","fiche":true},{"id":"PA712014","label":"Vincent Ledoux","fiche":true},{"id":"PA795808","label":"Sabrina Sebaihi","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires étrangères","date":"2026-06-18","dossierRef":"DLR5L17N54521","num":"2941","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion_afetr/l17b2941_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA841919":"Mme","PA722284":"M.","PA712014":"M.","PA795808":"Mme"},"infoById":{"PA841919":{"grp":{"id":"PO845419","code":"SOC","libelle":"Socialistes et apparentés"},"dept":"Yvelines"},"PA722284":{"grp":{"id":"PO845454","code":"DEM","libelle":"Les Démocrates"},"dept":"Haut-Rhin"},"PA712014":{"grp":{"id":"PO845407","code":"EPR","libelle":"Ensemble pour la République"},"dept":"Nord"},"PA795808":{"grp":{"id":"PO845439","code":"EcoS","libelle":"Écologiste et Social"},"dept":"Hauts-de-Seine"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA722284":17,"PA841919":4,"PA712014":6,"PA795808":10},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B3282","titre":"Le projet de contrat d’objectifs et de moyens de l’Agence française de développement pour la période 2027-2029","date":"2026-10-07","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B3202","titre":"Le déplacement du président de la commission en Pologne, les 15 et 16 juillet 2026","date":"2026-09-30","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B3053","titre":"La proposition de résolution européenne de M. Vincent Ledoux et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre le vol de véhicules et les filières criminelles organisées en Europe (n°2738).","date":"2026-07-08","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B2873","titre":"Par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information chargée de proposer un accord économique bilatéral entre la France et la République démocratique du Congo","date":"2026-06-03","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2762","titre":"La proposition de résolution européenne de Mme Sabrina Sebaihi et plusieurs de ses collègues visant à suspendre l’accord d’association Union européenne - Israël et à adopter des sanctions contre les violations du droit international humanitaire (n°2699).","date":"2026-05-06","commission":"Commission des affaires européennes","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2736","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Finlande pour l’élimination de la double imposition en matière d’impôts sur le revenu et la prévention de l’évasion et de la fraude fiscales, et l’approbation de l’avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Suède en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune (n°2054).","date":"2026-04-29","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B2683","titre":"L’influence de la France dans un monde postcolonial","date":"2026-04-15","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2423","titre":"La proposition de loi de Mme Sabrina Sebaihi et plusieurs de ses collègues pour une génération sans sucre (2307).","date":"2026-02-03","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17}],"titreCourt":""}