{"rapport":{"u":"RINFANR5L17B2978","leg":17,"titre":"Le bilan du plan « Osez l’export »","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA331973","label":"Pascale Got","fiche":true},{"id":"PA721004","label":"Amélia Lakrafi","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires étrangères","date":"2026-06-24","dossierRef":"DLR5L17N54564","num":"2978","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion_afetr/l17b2978_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA331973":"Mme","PA721004":"Mme"},"infoById":{"PA331973":{"grp":{"id":"PO845419","code":"SOC","libelle":"Socialistes et apparentés"},"dept":"Gironde"},"PA721004":{"grp":{"id":"PO845407","code":"EPR","libelle":"Ensemble pour la République"},"dept":"Français établis hors de France"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA331973":4,"PA721004":10},"autres":[{"u":"RINFANR5L17B2683","titre":"L’influence de la France dans un monde postcolonial","date":"2026-04-15","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1689","titre":"Le déplacement d’une délégation de la commission à Nice, à l’occasion de la troisième conférence des Nations unies sur l’océan, du 8 au 10 juin 2025","date":"2025-07-09","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1639","titre":"L'avenir de la francophonie","date":"2025-06-25","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1107","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d’Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n°536).","date":"2025-03-12","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1045","titre":"L’activité de cette Assemblée au cours de la session 2023-2024","date":"2025-03-07","commission":"Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B0870","titre":"Le déplacement d’une délégation de la commission à New York à l’occasion de la 79e Assemblée générale des Nations unies, à l’automne 2024","date":"2025-01-30","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B0717","titre":"Le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-duché de Luxembourg en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu et la fortune (n°548).","date":"2024-12-12","commission":"Commission des affaires étrangères","leg":17},{"u":"RINFANR5L16B1623","titre":"L’activité de cette Assemblée au cours de la session 2022-2023","date":"2023-09-12","commission":"Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)","leg":16}],"titreCourt":""}