{"rapport":{"u":"RINFANR5L17B3196","leg":17,"titre":"Le coût des violences sexistes et sexuelles et l’accompagnement des victimes","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA720038","label":"Sandrine Josso","fiche":true},{"id":"PA795108","label":"Élise Leboucher","fiche":true}],"commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","date":"2026-09-29","dossierRef":"DLR5L17N54944","num":"3196","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L17B3196.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":137},"texteLie":null,"civById":{"PA720038":"Mme","PA795108":"Mme"},"infoById":{"PA720038":{"grp":{"id":"PO845454","code":"DEM","libelle":"Les Démocrates"},"dept":"Loire-Atlantique"},"PA795108":{"grp":{"id":"PO845413","code":"LFI","libelle":"La France insoumise - Nouveau Front Populaire"},"dept":"Sarthe"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA720038":5,"PA795108":6},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B2915","titre":"La proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, relative au droit à l'aide à mourir (n°2773).","date":"2026-06-11","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B2874","titre":"Par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation","date":"2026-06-03","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2453","titre":"La proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit à l'aide à mourir (n°2401).","date":"2026-02-05","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B1701","titre":"L’évaluation de la prise en charge des troubles psychiques des personnes placées sous main de justice","date":"2025-07-10","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B1364","titre":"La proposition de loi de M. Olivier Falorni relative à la fin de vie (1100).","date":"2025-05-02","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B1307","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l’accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse.","date":"2023-06-01","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à favoriser l’accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1240","titre":"La \"budgétisation intégrant l’égalité\"","date":"2023-05-16","commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","leg":16},{"u":"RAPPANR5L16B0912","titre":"La proposition de loi de Mme Sandrine Josso et plusieurs de ses collègues visant à favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche (747).","date":"2023-03-01","commission":"Commission des affaires sociales","leg":16}],"titreCourt":""}