{"rapport":{"u":"RINFANR5L17B3273","leg":17,"titre":"L’exposition des jeunes aux boissons énergisantes et aux boissons alcoolisées prêtes à boire","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA841717","label":"Sandrine Runel","fiche":true},{"id":"PA794038","label":"Yannick Neuder","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires sociales","date":"2026-10-07","dossierRef":"DLR5L17N55017","num":"3273","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/rapports/cion-soc/l17b3273_rapport-information"},"texteLie":null,"civById":{"PA794038":"M.","PA841717":"Mme"},"infoById":{"PA794038":{"grp":{"id":"PO845425","code":"DR","libelle":"Droite Républicaine"},"dept":"Isère"},"PA841717":{"grp":{"id":"PO845419","code":"SOC","libelle":"Socialistes et apparentés"},"dept":"Rhône"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA841717":4,"PA794038":7},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B3277","titre":"La pétition n°4753 « Pour rendre obligatoire l’affichage du Nutri-Score sur les emballages des aliments en France »","date":"2026-10-07","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2995","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la france d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires.","date":"2026-07-01","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à doter la France d’une stratégie nationale de lutte contre les maladies cardio-neuro-vasculaires","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2616","titre":"La proposition de loi de M. Yannick Neuder et plusieurs de ses collègues visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (2309).","date":"2026-04-01","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2152","titre":"Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026, modifié par le Sénat (n°2141).","date":"2025-12-01","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B2057","titre":"Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026, (n°1907 et lettre rectificative n°, 1999).","date":"2025-11-01","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B0638","titre":"Rapport  de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025.","date":"2024-11-27","commission":"Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B0487","titre":"Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n°325).","date":"2024-10-25","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B0292","titre":"Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023 (n°4).","date":"2024-09-25","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17}],"titreCourt":""}