{"rapport":{"u":"RINFANR5L17B3338","leg":17,"titre":"L’Union européenne face au défi du financement de la transition énergétique","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA841315","label":"Karim Benbrahim","fiche":true},{"id":"PA795390","label":"Sandrine Lalanne","fiche":true}],"commission":"Commission des affaires européennes","date":"2026-10-14","dossierRef":"DLR5L17N55101","num":"3338","url":null},"texteLie":null,"civById":{"PA841315":"M.","PA795390":"Mme"},"infoById":{"PA841315":{"grp":{"id":"PO845419","code":"SOC","libelle":"Socialistes et apparentés"},"dept":"Loire-Atlantique"},"PA795390":{"grp":{"id":"PO845407","code":"EPR","libelle":"Ensemble pour la République"},"dept":"Val-de-Marne"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA841315":2,"PA795390":1},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B3190","titre":"La proposition de loi de Mme Céline Thiébault-Martinez et plusieurs de ses collègues apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (3106).","date":"2026-09-23","commission":"Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales","leg":17}],"titreCourt":""}