{"rapport":{"u":"RINFANR5L17B3390","leg":17,"titre":"La santé des femmes","chambre":"assemblee","type":"information","rapporteurs":[{"id":"PA795076","label":"Sandrine Rousseau","fiche":true},{"id":"PA795920","label":"Prisca Thevenot","fiche":true}],"commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","date":"2026-10-21","dossierRef":"DLR5L17N55147","num":"3390","url":"https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/docs/RINFANR5L17B3390.pdf","urlSource":"dyn-docs-verifiee","pagesPdf":112},"texteLie":null,"civById":{"PA795076":"Mme","PA795920":"Mme"},"infoById":{"PA795076":{"grp":{"id":"PO845439","code":"EcoS","libelle":"Écologiste et Social"},"dept":"Paris"},"PA795920":{"grp":{"id":"PO845407","code":"EPR","libelle":"Ensemble pour la République"},"dept":"Hauts-de-Seine"}},"kind":"permanent","extra":null,"constats":null,"freres":[],"nParRapporteur":{"PA795076":5,"PA795920":3},"autres":[{"u":"RAPPANR5L17B1348","titre":"La proposition de loi de Mme Prisca Thevenot et plusieurs de ses collègues visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail (446).","date":"2025-04-28","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L17B0869","titre":"Le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n°622).","date":"2025-01-30","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RINFANR5L17B0714","titre":"La prise en charge des urgences psychiatriques","date":"2024-12-11","commission":"Commission des affaires sociales","leg":17},{"u":"RAPPANR5L16B1022","titre":"La proposition de loi de Mme Sandrine Rousseau et plusieurs de ses collègues visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l’argile (887).","date":"2023-03-29","commission":"Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B1003","titre":"L’évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles","date":"2023-03-22","commission":"Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques","leg":16},{"u":"RINFANR5L16B0371","titre":"Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023","date":"2022-10-20","commission":"Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes","leg":16}],"titreCourt":""}