Non soutenu.
I. - À l’alinéa 3, substituer au taux : « 9,5 % », le taux : « 9,7 % ». II. - Après l’alinéa 13, insérer les deux alinéas suivants : « a) bis Le tableau du second alinéa du C est ainsi modifié : « - À la cinquième ligne de la deuxième colonne, le taux : « 1 % » est remplacé par le taux : « 1,2 % » » III. - En conséquence, à l’alinéa 14, substituer à la référence : « b) » la référence « - » et supprimer les mots : « du tableau du second alinéa du C ». IV. - La perte de recettes pour l’État est co… (extrait)
Le bioéthanol est une alternative durable et efficace, avec 75% de réduction de gaz à effet de serre en moyenne pour les productions européennes. Sa production est réalisée à partir de matières premières locales qui ne sont pas impliquées dans la déforestation. Cela représente pour la France un véritable atout étant donné qu'elle est le premier producteur européen de bioéthanol, de sucre et d’amid… (extrait)