Retiré.
I. - Après l’alinéa 163, insérer les deux alinéas suivants : « aa) Au I, après le mot : « carbone », sont insérés les mots « et sur la masse » ; « ab) Après le mot : « administratifs », la fin du premier alinéa du A du II, tel qu’il résulte du a du 1° du IV du présent article, est ainsi rédigée : « et de la masse des véhicules, par le cumul de l’un des barèmes suivants s’agissant des émissions de dioxyde de carbone ou de la puissance administrative et du barème prévu au C du III s’agissant de la… (extrait)
Cet amendement vise à intégrer au calcul du « malus » automobile la question du poids des véhicules. Le malus comprendrait alors deux composantes complémentaires : les émissions de CO2 et la masse du véhicule. Un tel dispositif est appliqué par la Norvège, qui a atteint dès 2016 l’objectif européen des 95 gCO2/km à l’échelle de la flotte de véhicules vendus. Le dispositif n’appliquerait de « malus… (extrait)