Amendement n° 59 de M. Thibault Bazin à l'article 9

Name: Votes de l'Assemblée nationale française (15e, 16e, 17e législatures)
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Retiré.

Ce que l'amendement propose

Alinéa 1 Remplacer les mots : de son environnement immédiat par les mots : du parvis, des squares entourant la cathédrale et de la promenade du flanc sud de l’Île de la Cité

L'exposé des motifs

Cet amendement a pour but de préciser ce qui constitue l’environnement immédiat de la cathédrale Notre-Dame de Paris.