Amendement n° 1237 de M. Thibault Bazin à l'article 12

Retiré.

Ce que l'amendement propose

I. - Supprimer l'alinéa 2. II. - En conséquence, supprimer l'alinéa 5.

L'exposé des motifs

Cet amendement vise à supprimer les alinéas de modification du chapitre relatif aux techniques d’imagerie cérébrale.