Amendement n° 2489 de M. Jean-François Eliaou à l'article 12

Adopté.

Ce que l'amendement propose

À l’alinéa 2, après le mot : « intitulé, », rédiger ainsi la fin de la phrase : « les mots : « imagerie cérébrale » sont remplacés par les mots : « imagerie et d’exploration de l’activité cérébrale ».

L'exposé des motifs

Cet amendement vise à modifier, dans un souci de cohérence, les alinéas de modification du chapitre relatif aux techniques d’imagerie cérébrale.