Rejeté.
Rédiger ainsi cet article : « Les recherches sur l’embryon et sur les cellules souches embryonnaires humaines sont suspendues pour un an pour permettre à l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques de dresser un bilan de quinze ans de recherche sur l’embryon humain et ses cellules souches en France, en les comparant aux résultats annoncés depuis quinze ans. »
A chaque modification de loi concernant le régime de recherche sur l’embryon humain et sur les cellules souches embryonnaires humaines, certains chercheurs annonçaient des résultats spectaculaires et à portée de main. Cette présentation a poussé le Parlement à ouvrir les dérogations de recherche, puis d’autoriser la recherche sur l’embryon et ses cellules souches. C’est ainsi, qu’on a entendu lors… (extrait)