Amendement n° 1584 de Le Gouvernement à l'article 2

Adopté.

Ce que l'amendement propose

Compléter le rapport annexé par les 239 alinéas suivants : « GLOSSAIRE « Acronyme « Description « ACCP « Anti-char courte portée « ACCS « Système de commandement et de contrôle aérien (Air command and control system) « AFSC « Capacité aérienne de surveillance et de contrôle de l’Alliance (Alliance future surveillance and control) « ALSR « Avion léger de surveillance et de reconnaissance « ANSSI « Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information « APOGEE « Amélioration de la préparation… (extrait)

L'exposé des motifs

Cet amendement vise à soutenir la communication du projet de loi au citoyen, en facilitant la lecture du texte de loi.