Captages d'eau potable d'Ingré et d'Ormes

Name: Votes de l'Assemblée nationale française (15e, 16e, 17e législatures)
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Question orale sans débat de Emmanuel Duplessy a Transition écologique, biodiversité et négociations internationales. Réponse publiée.