Audition de M. Emmanuel Grégoire

L'ordre du jour de la réunion
  • Audition de M. Emmanuel Grégoire, maire de Paris, dans le cadre des travaux d'enquête menés sur les évènements liés aux manifestations du 17 octobre 2026 (article 5 ter de l'ordonnance 58-1100 du 17 novembre 1958)
  • Nomination du rapporteur sur :
  • la proposition de loi visant à la réparation des préjudices résultant de la traite et de l'esclavage, (n° 2895)
  • la proposition de loi relatif à la lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique (n° 3388).

Compte rendu pas encore publié. L'Assemblée nationale publie le compte rendu d'une réunion de commission quelques jours après sa tenue. Il apparaîtra ici à sa parution.