Intitulé officiel : Le projet de loi relatif à la régulation de l'enseignement supérieur privé (n°313).
1
Rapporteur
- Stéphane Piednoir Ses 14 rapports →
Un nom sans lien signale une personne qui n'a pas de fiche sur ce site : nous suivons les député·es de l'Assemblée nationale, de la 15e à la 17e législature.
2
Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- "Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l’avenir ?"
- La géoingénierie
- Rapport d'information relatif à la réunion du Conseil scientifique du 15 mai 2025
- La proposition de loi de MM. Michel Savin, Bruno Retailleau, Stéphane Piednoir, Mme Jacqueline Eustache-Brinio, MM. Pascal Allizard, Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Philippe Bas, Arnaud Bazin, Bruno Belin, Mmes Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Martine Berthet, M. Étienne Blanc, Mme Christine Bonfanti-Dossat, MM. François Bonhomme, Michel Bonnus, Mme Alexandra Borchio Fontimp, M. Gilbert Bouchet, Mme Valérie Boyer, MM. Max Brisson, Christian Bruyen, Laurent Burgoa, Mmes Agnès Canayer, Marie-Claire Carrère-Gée, Anne Chain-Larché, MM. Patrick Chaize, Guillaume Chevrollier, Marc-Philippe Daubresse, Mme Marta de Cidrac, MM. Dominique de Legge, Louis-Jean de Nicolaÿ, Mmes Patricia Demas, Chantal Deseyne, Catherine Di Folco, Sabine Drexler, Catherine Dumas, Françoise Dumont, M. Laurent Duplomb, Mmes Dominique Estrosi Sassone, Agnès Evren, Laurence Garnier, M. Fabien Genet, Mmes Frédérique Gerbaud, Béatrice Gosselin, Sylvie Goy-Chavent, MM. Daniel Gremillet, Jacques Grosperrin, Mme Pascale Gruny, MM. Daniel Gueret, Alain Houpert, Jean-Raymond Hugonet, Mmes Corinne Imbert, Lauriane Josende, Else Joseph, MM. Roger Karoutchi, Khalifé Khalifé, Christian Klinger, Mmes Florence Lassarade, Christine Lavarde, MM. Stéphane Le Rudulier, Antoine Lefèvre, Henri Leroy, Mme Vivette Lopez, M. Didier Mandelli, Mme Pauline Martin, M. Damien Michallet, Mme Brigitte Micouleau, M. Philippe Mouiller, Mme Laurence Muller-Bronn, M. Georges Naturel, Mmes Anne-Marie Nédélec, Sylviane Noël, Sylviane Noël, MM. Olivier Paccaud, Cyril Pellevat, Cédric Perrin, Mmes Annick Petrus, Kristina Pluchet, M. Rémy Pointereau, Mmes Sophie Primas, Frédérique Puissat, MM. Jean-François Rapin, André Reichardt, Hervé Reynaud, Hugues Saury, Stéphane Sautarel, Mme Elsa Schalck, MM. Bruno Sido, Jean Sol, Laurent Somon, Philippe Tabarot, Mme Anne Ventalon et M. Jean Pierre Vogel visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport (376).
- Rapport établi au nom de l'office, rendant compte de l’événement consacré à la place des femmes dans l’Intelligence Artificielle, organisé à l’occasion de la Journée internationale des droits des femmes, le 7 mars 2024
- Le développement des réacteurs nucléaires innovants en France
- Les actes du 40e anniversaire de l'OPECST "40 ans de science au Parlement"
- Les conséquences d’une éventuelle réorganisation de l’ASN et de l’IRSN sur les plans scientifiques et technologiques ainsi que sur la sûreté nucléaire et la radioprotection
3