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L’instruction des enfants en situation de handicap
Rapport d'information · Délégation aux droits des enfants · 16e législature
L’instruction des enfants en situation de handicap
Rapport déposé le :
14 novembre 2023
Rapport n° :
1856
Nature :
Rapport d'information
1
Rapporteur·es
Servane Hugues
RE
Isère
seul rapport connu ici
Alexandre Portier
LR
Rhône
Ses 2 rapports →
2
Les autres travaux de ces rapporteur·es
1 rapport
La proposition de loi de M. Alexandre Portier portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (1799).
Commission des affaires culturelles et de l'éducation · 29 novembre 2023
3
Texte intégral du rapport
Lire le rapport n° 1856 sur assemblee-nationale.fr
16
e
législature · Délégation aux droits des enfants · 66 pages · le contenu intégral n'est pas reproduit ici
↗
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