Rédiger ainsi le titre : « relative à l’encadrement des enseignements dispensés hors des locaux scolaires. »
Cet intitulé met en lumière la réalité concrète des dispositifs proposés, qui concernent des activités réalisées en dehors des locaux habituels des établissements, et souligne les enjeux de sécurité, de responsabilité juridique, d’organisation matérielle et d’assurance.