1
Rapporteure
- Michèle Crouzet MODEM Yonne Ses 3 rapports →
Un nom sans lien signale une personne qui n'a pas de fiche sur ce site : nous suivons les député·es de l'Assemblée nationale, de la 15e à la 17e législature.
2
Les autres travaux de ces rapporteur·es
2 rapports- Les sels nitrités dans l’industrie agroalimentaire
- Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conclusions de la commission d’enquête sur l’alimentation industrielle
3
Texte intégral du rapport
Ce rapport est consultable sur le site de l'Assemblée nationale (rapport n° 1266, 15e législature). Son adresse exacte n'est pas déterminable de façon fiable pour ce type de rapport, et aucun lien approximatif n'est proposé.