Intitulé officiel : Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'énergie et au climat, (n°1908 et lettre rectificative n°, 2032).
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Rapporteur
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Texte de loi lié à ces travaux
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La navette entre les deux chambres
4 rapports4
Les autres travaux de ces rapporteur·es
3 rapports- L’application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat
- Les propositions du groupe de travail sur l’énergie concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de covid-19
- Les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat.
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