Intitulé officiel : La proposition de résolution européenne de Mme Nicole Le Peih et M. Bernard Deflesselles, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à la proposition de loi européenne sur le climat (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre requis pour parvenir à la neutralité climatique et modifiant le règlement (UE) 2018/1999, COM (2020) 80 final) (n°3396).
1
Rapporteure
2
Les autres travaux de ces rapporteur·es
4 rapports- L'évaluation de l'adaptation des politiques de lutte contre la pauvreté au contexte de crise sanitaire
- L’évaluation de l’accès à l’enseignement supérieur
- La mise en œuvre des conclusions du rapport d'information n° 1024 du 6 juin 2018 sur l'évaluation de la prise en charge de l'autisme
- L'évaluation de la prise en charge de l'autisme
3