Intitulé officiel : La proposition de loi de M. Jean-Philippe Tanguy et plusieurs de ses collègues visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (1221 rectifié).

Rapport déposé le : 4 octobre 2023

Rapport n° : 1696

Nature : Rapport parlementaire

Rapporteur

Emmanuel Taché RN Bouches-du-Rhône Ses 2 rapports →

Texte de loi lié à ces travaux

visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose

Les autres travaux de ces rapporteur·es

1 rapport

La proposition de loi, adoptée par le Sénat, créant une aide universelle d’urgence pour les victimes de violences conjugales (n°372 rectifié). Commission des affaires sociales · 14 décembre 2022

Texte intégral du rapport

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Soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose (1221 rectifié)

Rapporteur

Texte de loi lié à ces travaux

Les autres travaux de ces rapporteur·es

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