L’évaluation de la loi n° 2015-737 du 25 juin 2015 portant transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l’enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur

Rapport déposé le : 22 janvier 2020

Rapport n° : 2614

Nature : Rapport d'information

1

Rapporteures

Danièle Hérin LREM Aude Ses 3 rapports →
Josette Manin SOC Martinique Ses 2 rapports →

2

Les autres travaux de ces rapporteur·es

3 rapports

Le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur. Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur · 9 novembre 2020
Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (n°3234). Commission des affaires culturelles et de l'éducation · 16 septembre 2020
Les discriminations dans les Outre-Mer Délégation aux outre-mer · 21 mars 2019

3

Texte intégral du rapport

Lire le rapport n° 2614 sur assemblee-nationale.fr 15^e législature · Commission des affaires culturelles et de l'éducation · le contenu intégral n'est pas reproduit ici