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Rapporteurs
- Cédric Roussel LREM Alpes-Maritimes Ses 4 rapports →
- Régis Juanico SOC Loire Ses 7 rapports →
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- La proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel (n°4930).
- Les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives
- L’évaluation des politiques de prévention en santé publique
- La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808).
- La proposition de loi de M. Régis Juanico et plusieurs de ses collègues portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes de la covid-19 (3723).
- L’évaluation de l’accès à l’enseignement supérieur
- Par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information effectuée à Mayotte et à La Réunion pour la rentrée scolaire (16-21 septembre 2018)
- L'organisation de la fonction d'évaluation du système éducatif
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