Aller au contenu principal
monparlement
.fr
monparlement.fr
Les votes
Qui siège ?
Comment ils votent
Explorer
Cette semaine
Les questions
Les rapports
Le lobbying
⌘K
Accueil
›
Explorer
›
La chirurgie ambulatoire
Rapport d'information · Commission des affaires sociales · 15e législature
La chirurgie ambulatoire
Rapport déposé le :
23 septembre 2020
Rapport n° :
3350
Nature :
Rapport d'information
1
Rapporteur·es
Marc Delatte
LREM
Aisne
Ses 4 rapports →
Nadia Ramassamy
LR
Réunion
seul rapport connu ici
2
Les autres travaux de ces rapporteur·es
3 rapports
Les groupements hospitaliers de territoire
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale · 15 décembre 2021
Par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation
Commission des affaires sociales · 11 juin 2021
Par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l’évaluation
Commission des affaires sociales · 24 juillet 2020
3
Texte intégral du rapport
Lire le rapport n° 3350 sur assemblee-nationale.fr
15
e
législature · Commission des affaires sociales · le contenu intégral n'est pas reproduit ici
↗
Signaler