L'économie circulaire - monparlement.fr

Rapport déposé le : 19 juillet 2023

Rapport n° : 1540

Nature : Rapport d'information

1

Rapporteur·es

Pierrick Berteloot RN Nord seul rapport connu ici
Félicie Gérard HOR Nord Ses 2 rapports →

2

Les autres travaux de ces rapporteur·es

1 rapport

La fiscalité de l’épargne retraite par capitalisation Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · 25 septembre 2024

3

Texte intégral du rapport

Lire le rapport n° 1540 sur assemblee-nationale.fr 16^e législature · Commission des affaires européennes · 55 pages · le contenu intégral n'est pas reproduit ici