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Rapporteur·es
- Cécile Rilhac RE Val-d'Oise Ses 6 rapports →
- Aurélien Lopez-Liguori RN Hérault Ses 2 rapports →
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
6 rapports- La proposition de résolution européenne de M. Aurélien Lopez-Liguori et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la pêche française de Méditerranée (n°1379).
- La proposition de résolution européenne de Mme Cécile Rilhac et plusieurs de ses collègues relative à l’adoption d’une loi européenne sur l’espace (n°1944).
- Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école.
- La proposition de loi, modifiée par le Sénat, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école (n°3981).
- La proposition de loi de Mme Cécile Rilhac et plusieurs de ses collègues créant la fonction de directeur d’école (2951).
- Les discriminations dans les Outre-Mer
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