monparlement.fr monparlement.fr

L'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

Intitulé officiel : Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n°383).

Rapport déposé le : 12 décembre 2017
Rapport n° : 484
Nature : Rapport parlementaire
1

Rapporteure

2

Texte de loi lié à ces travaux

Organisation jeux Olympiques et Paralympiques 2024

3

La navette entre les deux chambres

4 rapports
  1. Rapport sur le texte n° 484 · 12 décembre 2017 Commission des affaires culturelles et de l'éducation Vous êtes ici
  2. Rapport sur le texte n° 262 · 31 janvier 2018 Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale Voir ce rapport →
  3. Commission mixte paritaire n° 676 · 20 février 2018 Voir ce rapport →
  4. Commission mixte paritaire n° 312 · 20 février 2018 Voir ce rapport →
4

Les autres travaux de ces rapporteur·es

2 rapports
5

Texte intégral du rapport

Lire le rapport n° 484 sur assemblee-nationale.fr 15e législature · Commission des affaires culturelles et de l'éducation · le contenu intégral n'est pas reproduit ici