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Rapporteur·es
- Valéria Faure-Muntian LREM Loire Ses 8 rapports →
- Anne Genetet LREM Français établis hors de France Ses 8 rapports →
- Huguette Tiegna LREM Lot Ses 7 rapports →
- Didier Baichère LREM Yvelines seul rapport connu ici
- Jean-Luc Fugit LREM Rhône Ses 18 rapports →
- Claude de Ganay LR Loiret Ses 3 rapports →
- Loïc Prud'homme FI Gironde Ses 7 rapports →
- Cédric Villani LREM Essonne Ses 17 rapports →
- Angèle Préville Ses 8 rapports →
- Catherine Procaccia Ses 10 rapports →
- Jérôme Bignon Ses 2 rapports →
- Roland Courteau Ses 4 rapports →
- Ronan Le Gleut Ses 7 rapports →
- Gérard Longuet Ses 29 rapports →
Un nom sans lien signale une personne qui n'a pas de fiche sur ce site : nous suivons les député·es de l'Assemblée nationale, de la 15e à la 17e législature.
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- Le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l’accord de passation conjointe de marché en vue de l’acquisition d’une plateforme centrale commune pour le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (n°786).
- L’évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l’article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités
- Le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne concernant les installations de l'Agence spatiale européenne en France (n°285).
- La proposition de loi de M. Loïc Prud'homme et plusieurs de ses collègues visant à interdire l’importation en France de produits agricoles et denrées alimentaires contenant de l’acétamipride et à abroger la loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur (1959).
- Rapport d'information Adaptation des réseaux électriques : enjeux technologiques et scientifiques
- La proposition de loi de M. Jean-Luc Fugit et plusieurs de ses collègues visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés (380).
- Les enjeux, rôle et stratégie d’influence de la France dans l’OTAN
- Rapport d'information Les débris spatiaux
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Texte intégral du rapport
Ce rapport est consultable sur le site de l'Assemblée nationale (rapport n° 1823, 15e législature, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques). Son adresse exacte n'est pas déterminable de façon fiable pour ce type de rapport, et aucun lien approximatif n'est proposé.