Intitulé officiel : La proposition de résolution européenne de Mme Anne-Laurence Petel et plusieurs de ses collègues visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l’Azerbaïdjan et à exiger le respect de l’intégrité territoriale de la République d’Arménie (n°2054).
1
Rapporteure
- Anne-Laurence Petel RE Bouches-du-Rhône Ses 5 rapports →
2
Les autres rapports sur ce texte
2 rapports3
Les autres travaux de ces rapporteur·es
4 rapports- Le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Anne-Laurence Petel et plusieurs de ses collègues visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l’Azerbaïdjan et à exiger le respect de l’intégrité territoriale de la République d’Arménie . (n°2071)
- L’application de la loi n° 2021-1539 du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
- En conclusion des travaux de la mission d'information commune relative aux entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire
- Le foncier agricole
4