1
Rapporteur·es
- Jean-François Portarrieu HOR Haute-Garonne Ses 3 rapports →
- Gérard Leseul SOC Seine-Maritime Ses 16 rapports →
- Florence Lassarade Ses 16 rapports →
Un nom sans lien signale une personne qui n'a pas de fiche sur ce site : nous suivons les député·es de l'Assemblée nationale, de la 15e à la 17e législature.
2
Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- L'hydrogène natif
- L’évaluation de l’application de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique
- La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Corinne Imbert concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé (427).
- La proposition de loi, adoptée avec modifications, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (n°439).
- Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse
- La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (n°662).
- La proposition de loi de Mme Valérie Boyer créant une condition de durée de résidence pour le versement de certaines prestations sociales (299).
- Le projet de contrat d’objectifs et de moyens de France Médias Monde pour la période 2024-2028
3