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Rapporteur·es
- Philippe Berta DEM Gard Ses 8 rapports →
- Gérard Leseul SOC Seine-Maritime Ses 16 rapports →
- Florence Lassarade Ses 16 rapports →
Un nom sans lien signale une personne qui n'a pas de fiche sur ce site : nous suivons les député·es de l'Assemblée nationale, de la 15e à la 17e législature.
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Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- L'hydrogène natif
- L’évaluation de l’application de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique
- La proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Corinne Imbert concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé (427).
- La proposition de loi, adoptée avec modifications, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (n°439).
- Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse
- La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (n°662).
- La proposition de loi de Mme Valérie Boyer créant une condition de durée de résidence pour le versement de certaines prestations sociales (299).
- Rapport établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l’aéronautique
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