La proposition de loi, adoptée avec modifications, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, en faveur de l'engagement associatif (n°486).

• Pierre-Antoine Levi Ses 4 rapports →

Un nom sans lien signale une personne qui n'a pas de fiche sur ce site : nous suivons les député·es de l'Assemblée nationale, de la 15^e à la 17^e législature.

en faveur de l'engagement associatif

• Rapport Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieu. Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur · 27 mai 2025
• La proposition de loi de MM. Pierre-Antoine Levi et Bernard Fialaire relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur (26). Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport · 12 février 2025
• La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (n°286). Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport · 13 janvier 2021