La lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

• Pierre-Antoine Levi Ses 4 rapports →
• Bernard Fialaire Ses 4 rapports →

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relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

• Rapport Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieu. Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur · 27 mai 2025
• La proposition de loi de M. Henri Cabanel tendant à renforcer la culture citoyenne (437). Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport · 15 novembre 2023
• La proposition de loi de M. Bernard Fialaire portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique (177). Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport · 8 mars 2023
• La proposition de loi, adoptée avec modifications, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, en faveur de l'engagement associatif (n°486). Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport · 12 mai 2021
• La proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (n°286). Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport · 13 janvier 2021