Intitulé officiel : La proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur (n°1009).
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Rapporteur·es
- Constance Le Grip NI Hauts-de-Seine Ses 16 rapports →
- Pierre Henriet HOR Vendée Ses 17 rapports →
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Texte de loi lié à ces travaux
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La navette entre les deux chambres
4 rapports4
Les autres travaux de ces rapporteur·es
8 rapports- "Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l’avenir ?"
- La proposition de loi de M. Pierre Henriet et plusieurs de ses collègues visant à encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural (2496).
- L’avenir du projet spatial européen après Ariane 6
- Le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues visant à condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et à réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie . (n°2205)
- La proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip et plusieurs de ses collègues visant à condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et à réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie (n°1860).
- Les dispositifs de valorisation de la recherche et leur financement
- Rapport d'information "Un nouveau Règlement européen pour les plantes issues des nouvelles techniques génomiques"
- Rapport d'information relatif à la réunion du Conseil scientifique du 15 mai 2025
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